Le terme « organisme de placement collectif en valeurs mobilières » (« OPCVM ») ne devrait pas requérir de grandes explications, il parle pour soi : Il s’agit d’un organisme de placement collectif (ou « fonds d’investissement ») qui investit en valeurs mobilières, donc en actions, en obligations, en actions et obligations, ou en instruments du marché monétaire.
Si nous accordons une attention particulière à ce type de fonds, ce n’est pas pour ses investissements en valeurs mobilières, mais parce que l’adage « OPCVM » (ou « UCITS » – « undertaking for collective investment in transferable securities » – en anglais) désigne avant tout une catégorie de fonds d’investissement strictement réglementée au niveau de l’Union européenne.
Comme tout produit de placement destiné au grand public, un fonds d’investissement doit être autorisé par les autorités de surveillance du secteur financier du pays dans lequel le produit est offert aux épargnants et il est surveillé en permanence par ces autorités. Or, les réglementations à respecter par les fonds d’investissement pour avoir cette autorisation étaient fort différentes d’un pays à l’autre, ce qui empêchait souvent à la fois les épargnants d’investir dans un OPC étranger et les fonds d’investissement d’être vendus à l’étranger.
Pour remédier à cette situation, la Commission européenne a élaboré une Directive fixant un certain nombre de règles à observer par les OPC. L’objectif était double :
créer un véritable marché unique européen pour fonds d’investissement sur lequel les fonds peuvent être offerts dans tous les pays membres et sur lequel les épargnants peuvent investir librement dans des OPC, quel que soit leur pays d’origine ;
offrir un niveau élevé de protection aux investisseurs.
Cette première Directive européenne sur les fonds d’investissement est entrée en vigueur en 1985. Elle visait exclusivement les « organismes de placement collectif en valeurs mobilières », notamment ceux qui étaient destinés à être offerts aux petits épargnants.
La réglementation européenne exigeait de ce type de fonds
comme leur nom l’indique, d’investir exclusivement en valeurs mobilières,
d’être des fonds « ouverts » (que l’investisseur pouvait donc en sortir à tout moment en demandant le remboursement de sa mise), et
d’assurer une répartition de leurs investissements sur un nombre élevé de valeurs afin de réduire les risques liés aux différents placements.
